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1681, Ordonnance de Colbert, Ordonnance de la Marine.
Ordonnance de la Marine du mois d'août 1681. Commentée & conférée sur les anciennes Ordonnances, le Droit Romain, & les nouveaux Réglemens. Nouvelle édition, revue et corrigée. Paris 1747.
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LA776
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- Etat : bon état, légèrement frotté, coiffes arasées, mors avant fendu sur 6 cm, coins légèrement émoussés, légèrement bruni, rousseurs éparses. Dans l'ensemble bon exemplaire.
- Reliure : plein cuir de l'époque, dos à nerfs doré, pages de garde marbrées, tranches rouges.
- Volume : 1 volume.
- Format : in-12.
- Pages : 1 f. bl., 5 ff., 503, (1) pp., 1 f. (1 f. bl., ()5, A - X12, 1 f. bl.).
- Editeur : Paris, La Compagnie.
- Date : 1747.
Juridiction de la marine, des officiers, des navires, des gens et des bâtiments de mer, des contrats maritimes, de la police des ports, côtes et rivages, de la pêche. Chaque ordonnance est suivie d'un commentaire.
La grande ordonnance de la marine d'août 1681, aussi appelée code de la marine ou simplement ordonnance royale de 1681, dite aussi Ordonnance de Colbert, est une grande ordonnance royale rédigée le 31 juillet 1681 sous le règne de Louis XIV, qui codifie de façon complète les usages en matière de transports maritimes (marine marchande). Inspirée des coutumes et statuts des Provinces-Unies (Amsterdam et Anvers), elle a été établie sous l'égide de Colbert. Ses principes ont été repris en droit positif en 2006.
| Condition | D'occasion - Bon |
|---|---|
| Langue | France |
| Illustré | Non |
| Année | 1747 |
| Auteur / Cartographe / Photographe | Colbert Jean-Baptise |
| Editeur | Compagnie |
| Première édition | Non |
| Edition signée | Non |
| Reliure signée | Non |
| Aux armes | Non |
| Reliure / Format | Plein cuir |
| Taille | 17 x 10 cm |
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